Statuts de l’association « Les cavaliers au long cours »
(Modifiés aux Bréviaires (78) le 21 Novembre 2015)
L’association des « Cavaliers Au Long Cours » est fondée par Stéphane Bigo, Emile Brager, Frédéric Blanc, Christian Lille et Marie Roesle. Elle est déclarée conforme au régime de la loi du 1er Juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 et aux dispositions qui suivent.
Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre « Les cavaliers au long cours » Cette association est à vocation essentiellement philanthropique, hippophile et universelle. Elle s’interdit tout caractère politique ou confessionnel.
Article 2 – Objectifs
Cette association a pour but de favoriser le voyage à cheval. A ce titre, elle s’attachera, entre autres, à :
- Mettre en commun l’expérience de chacun de ses membres en la matière,
- Promouvoir toute action en faveur du voyage à cheval et, en particulier, du cavalier, du cheval lui- même, de l’équipement et de la liberté de voyager.
Il est précisé que, dans l’esprit des fondateurs :
- Par cheval, on entend tout équidé participant au voyage à un titre quelconque (âne, poney, mule, cheval) et tout autre animal (yack, chameau…) utilisé en tant qu’animal de bât. Par cavalier, on entend toute personne ayant pris la responsabilité de la santé des animaux l’accompagnant au cours de son voyage (meneur d’attelage, cavalier, marcheur).
- Le voyage à cheval se distingue du tourisme équestre proprement dit par l’aventure et la découverte qui y sont attachés, l’initiative personnelle qui lui est inhérente et la responsabilité pleine et entière que le cavalier prend de ses chevaux, de lui-même et de son voyage.
Article 3 – Siège social
Le siège social est fixé à l’adresse du Président de l’association en exercice.
Le siège social pourra être transféré dans tout autre lieu, à toute époque, par simple décision du Conseil d’Administration.
Article 4 – Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, des demandes d’admission. Les décisions sont sans appel.
Article 5 – Membres
L’association est ouverte à toute personne quel que soit son âge, son appartenance religieuse, son origine, son sexe et sa nationalité. L’association se compose de 4 collèges différents :
- Sont membres « d’honneur » les personnes qui ont rendu des services reconnus par l’association. Ils sont dispensés de cotisation.
- Sont membres « bienfaiteurs » les personnes qui versent un droit d’entrée d’un montant égal ou supérieur à 450 €.
- Sont membres « adhérents » les personnes qui versent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d’administration, qui désirent devenir autonomes, rêvent de voyage à cheval ou préparent activement un projet de voyage et qui ne rentrent pas dans la catégorie « cavaliers au long cours » définie ci-après.
- Sont membres « cavaliers au long cours » les personnes qui, par leur expérience en matière de voyage à cheval, serviront de guides et de conseillers à l’association. La notion de « long cours » est définie par :
-
- Une rupture importante avec les modes de vie usuels,
- Un engagement personnel total,
- Une aventure longue et lointaine
- Sont « cavaliers au long cours » les personnes qui ont accompli un voyage à cheval :
-
- sans soutien logistique suivi,
- pendant au moins 6 mois consécutifs,
- avec la même équipe de chevaux,
- sur au moins 5000 km,
- et dans au moins un pays autre que le leur.
Un cavalier qui ne rentrerait pas dans ce critère mathématique mais qui aurait accompli un voyage exceptionnel, de technicité ou de difficultés vaincues, reconnu par la majorité des 2/3 des membres « cavaliers au long cours » proprement dits sera coopté dans cette catégorie de membres.
Les membres « cavaliers au long cours » versent une cotisation fixée chaque année par le conseil d’administration.
Article 6 – Perte de qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
- la démission,
- le décès,
- le non-paiement de la cotisation annuelle,
- la radiation prononcée par le conseil d’administration pour motif grave, notamment pour manquement manifeste aux principes posés par l’article 7 ci-après. Dans ce cas, l’intéressé sera invité par lettre recommandée à fournir des explications au conseil d’administration qui statuera sur son cas.
- Les décisions du conseil d’administration sont sans appel.
Article 7 – Déontologie
Tout membre de l’association est, ou a vocation à être, un homme de voyage et un homme de cheval. A ce titre, il va dépendre des gens qu’il rencontre, des chevaux qui l’accompagnent et de l’environnement naturel. Par conséquent, il se doit d’avoir vis-à-vis d’eux une attitude naturelle d’écoute et de respect :
- Vis-à-vis des gens, il se conduira en toutes circonstances de manière à ce que s’il avait à revenir sur les lieux où il est passé, il soit accueilli comme un ami ou tout au moins avec considération, par ceux auxquels il a eu affaire.
- Vis-à-vis des chevaux, il agira comme quelqu’un qui a pris l’entière responsabilité de la santé et de la vie d’autrui, sans oublier la reconnaissance due à des êtres qui, par leur courage et leur attachement, lui permettent de vivre et de se réaliser. En toute occasion, le cheval sera prioritaire. Il fera sien ce proverbe : « On reconnaît l’homme de qualité au soin qu’il prend de sa monture »,
- Vis-à-vis de l’environnement naturel, il veillera à ce que son passage ne constitue aucune gêne pour les règnes minéral, animal et végétal.
Article 8 – Ressources –
Les ressources de l’association comprennent :
- le montant des droits d’entrée et cotisations,
- les subventions des états, régions, départements et communes,
- les dons d’établissements d’utilité publique,
- les versements effectués par des particuliers, des entreprises ou autres contribuables,
- les actions rentrant dans le cadre des statuts.
Article 9 – Conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil de membres élus au scrutin secret pour 3 ans par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration se compose exclusivement de membres « cavaliers au long cours » plus un ou deux représentants des autres membres pris dans leur ensemble selon son importance (un représentant des membres autres que « cavaliers au long cours » pour un conseil égal ou inférieur à 7 membres). Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- un président (plus, éventuellement, un vice-président),
- un secrétaire (plus, éventuellement, un secrétaire adjoint),
- un trésorier (plus, si besoin est, un trésorier adjoint),
Nul ne peut faire partie du bureau s’il n’est pas majeur. En cas de candidature suffisante, le conseil sera renouvelé chaque année par tiers. La première année, les membres sortants seront désignés à l’unanimité par le conseil ou à défaut, par tirage au sort.
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 10 – Réunion de conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois sur convocation du président et sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à 3 réunions consécutives, sera considéré comme démissionnaire.
Article 11 – Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association, à quelque titre qu’ils soient affiliés.
Elle se réunit une fois par an au mois de décembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par le secrétaire. L’ordre du jour est indiqué dans les convocations. Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de la gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement à bulletins secrets des membres sortants du conseil (1/3, voir article 9).
Ne devront être traitées à l’assemblée générale que les questions soumises à l’ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou ayant donné procuration de vote à un tiers membre affilié présent.
Article 12 – Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou à la demande de la majorité des membres, le président convoquera une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues à l’article 11. Les décisions seront prises au premier tour à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés par procuration et au second tour à la majorité absolue des dits membres.
Article 13 – Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait approuver par l’assemblée générale. Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Article 14 – Modification des statuts
Pour assurer la continuité de l’esprit de l’association voulu par les fondateurs, les présents statuts ne pourront être modifiés que par le collège des membres « cavaliers au long cours » tel que défini dans l’article 5, à la majorité des 2/3 des membres, présents ou représentés, convoqués selon les modalités de l’article 11. Pour que cette assemblée puisse valablement statuer, le quorum requis est de 50% + 1 du dit collège.
Article 15 – Affiliation
Compte tenu du caractère international de l’origine de ses membres, l’affiliation ou l’adhésion de l’association à une structure équestre privée ou publique, régionale, nationale ou internationale ne peut être décidée que par le collège des membres « cavaliers au long cours » à la majorité des 2/3 des membres, présents ou représentés, convoqués selon les modalités de l’article 11. Pour que cette assemblée puisse valablement statuer, le quorum requis est de 50 % + 1 du dit collège.
Article 16 – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les 2/3 des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs seront nommés par celle-ci. L’actif, s’il y a lieu, sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Fait à Villé le 13.01.2008
Le président, Le vice-président, Le trésorier, La secrétaire,